Mentions légales

  1. ÉDITEUR DU SITE

Le présent site est édité par : Letter to Memphis, SARL au capital de 200.000 euros, 5 bd de la Croix-Rousse, 69004 Lyon, immatriculée sous le numéro unique d'identification 521028308, RCS Lyon. TVA FR67521028308

Contact : Adresse e-mail : contact@stephaneheres.fr

  1. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Directeur de la publication :
M. Stéphane Hérès, en sa qualité de dirigeant.

  1. HÉBERGEUR DU SITE

Le site est hébergé par : Framer B.V.
Société de droit néerlandais
Siège social : Rozengracht 207, 1016 LZ, Amsterdam, Pays-Bas.
Site web : https://www.framer.com

  1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, identité visuelle, structure générale, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Letter to Memphis ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, intégrale ou partielle, de quelque manière que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite et préalable de l’éditeur du site.

  1. OBJET DU SITE

Le site a pour objet de présenter les services de conseil en positionnement et en récit fondateur proposés par Stéphane Hérès à destination des cabinets d’avocats, ainsi que de permettre la prise de contact et la réservation de créneaux d’échange.

Les informations fournies sur le site sont indicatives et non exhaustives. Elles ne constituent en aucun cas un conseil juridique ou une prestation de conseil individuelle.

  1. DONNÉES PERSONNELLES

Dans le cadre de l’utilisation du site, des données à caractère personnel peuvent être collectées (formulaire de contact, prise de rendez-vous, etc.).

L’éditeur du site agit en qualité de responsable de traitement au sens du Règlement (UE) 2016/679 (RGPD).

Pour plus d’informations sur la nature des données collectées, les finalités des traitements, leur durée de conservation, ainsi que sur vos droits (accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité) et les modalités de leur exercice, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.

Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à : contact@stephaneheres.fr

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Le cas échéant, un bandeau d’information et de gestion du consentement est mis à disposition lors de la première visite, conformément à la réglementation applicable.

  1. LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur ne peut être tenu pour responsable du contenu, du fonctionnement ou de l’accès à ces sites externes, sur lesquels il n’exerce aucun contrôle éditorial.

  1. RESPONSABILITÉ

L’éditeur du site s’efforce de garantir l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations.

L’accès au site peut être interrompu, suspendu ou modifié à tout moment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, ou pour toute autre raison indépendante de la volonté de l’éditeur.

  1. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de la ville de Lyon.

MENTIONS LÉGALES

  1. ÉDITEUR DU SITE

Le présent site est édité par :
[NOM / RAISON SOCIALE DU CABINET OU DE STÉPHANE HÉRÈS]
[Forme juridique – ex. : Entreprise individuelle / Société XXX]
[Capital social, le cas échéant]
[Adresse postale complète]
[Numéro SIREN / SIRET]
[Numéro de TVA intracommunautaire, le cas échéant]

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  1. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la Cour d’appel de [ville à compléter], conformément aux règles de procédure applicables.